Déposée par voie électronique le 25 juin 2020 par Institution de gestion sociale des armées
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FAMILLES des ARMEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-29 du 17 juillet 2020.
Le déposant est Institution de gestion sociale des armées domicilié(e) rue du Lieutenant-Colonel Pierre Chiarelli - 20293 - BASTIA - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Institution de gestion sociale des armées, Madame Françoise Fratani domicilié(e) rue du Lieutenant-Colonel Pierre Chiarelli - 20293 - BASTIA - France.
La marque FAMILLES des ARMEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4660773.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILLES des ARMEES arrivera à expiration en date du 25 juin 2030.
Institution de gestion sociale des armées a également déposé les autres marques suivantes : SECONDE LIGNE
Institution de gestion sociale des armées - rue du Lieutenant-Colonel Pierre Chiarelli - 20293 - BASTIA - France
Institution de gestion sociale des armées, Madame Françoise Fratani - rue du Lieutenant-Colonel Pierre Chiarelli - 20293 - BASTIA - France
Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51
Logiciels (programmes enregistrés) ; Logiciel facilitant la mise en réseau et en interaction d'informations à savoir des images, des graphiques, des sons, des textes ou vidéos; Interfaces informatiques; Applications logicielles informatiques téléchargeables; Plateformes informatiques sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables); logiciels (programmes enregistrés) permettant de créer, éditer, transmettre, mettre à disposition, citer, partager, rechercher, analyser, interpréter, relier ou fournir des données ou informations telles que des images, des graphiques, des sons, des textes ou vidéos ;
Publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; promotion commerciale informatisée ; services de promotion des ventes pour des tiers ; services de petites annonces ; promotion des ventes ; promotion de voyages ; promotion de concerts de musique ;
Mise à disposition de forums en ligne ; mise à disposition d'une plate-forme logicielle pour la recherche, la création, le partage, la structuration, l'organisation ou l'échange d'informations de tous types à savoir images, des graphiques, des sons, des textes ou des informations audiovisuelles ; plate-forme informatique sous forme de logiciels enregistrés ou téléchargeables ; transmission de données commerciales et/ou publicitaires par réseau Internet ;
Organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; réservation de places de voyage ;
Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; organisation d’évènement culturels, récréatifs, éducatifs, sportifs ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ;
Services de réseautage social en ligne.
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